Lorsque vous communiquez ou entrez en contact avec nous par l'intermédiaire de nos Sites Internet (ou encore via nos services mobiles, nos plateformes de médias sociaux ou nos applications spécialisées), que vous faites des transactions à partir de nos Sites ou que vous désirez simplement consulter leur contenu, nous souhaitons que vous vous sentiez aussi à l'aise et en confiance. 

Ainsi, en sus des principes détaillés à la Politique de vie privée des clients de Fizz.ca, nous avons adopté la présente Politique afin, qu’à titre de visiteurs et d’utilisateurs de nos Sites Internet, vous soyez informés et puissiez contrôler les Renseignements personnels que nous recueillons et utilisons après : (i) que vous nous les ayez partagés; (ii) que nous les ayons collectés; ou (iii) que nos Partenaires de confiance nous les aient transmis. Cette Politique vise aussi à vous présenter des détails sur la navigation, les communications et les transactions faites sur nos Sites. 

 

1 - Définitions

Aux fins de la présente Politique et à moins de dérogation expresse, les mots et expressions suivantes se définissent comme suit : 

• Adresse IP est l’abréviation utilisée pour le terme adresse « Internet Protocol », soit le numéro d'identification attribué à vos appareils connectés au réseau informatique.  
   
• Appareil signifie l’équipement utilisé pour consulter le site Web que ce soit, un ordinateur, un téléphone mobile, une tablette, une console de jeux, etc. 
   
• Balise Pixel désigne les éléments graphiques de très petite taille ayant un identifiant unique et pouvant être utilisés sur nos Sites Internet. 
   
• Loi vise les règles en vigueur au Canada, notamment celles en matière de protection des Renseignements personnels, de protection du consommateur (Québec), de commerce électronique et de technologies de l'information. 
   
• Nous désigne Fizz.ca, de même que ses employés, représentants, sous-traitants, fournisseurs de services, consultants ou autres Représentants autorisés à agir pour et en son nom. 
   
• Partenaires de confiance vise les compagnies, qui nous offrent des services de recherche et d’analyse de marché, de services publicitaires, de services d’authentification, ou d’autres services similaires.  
   
• Politique veut dire la présente politique sur le traitement des renseignements personnels des visiteurs et utilisateurs des sites Web de Fizz.ca, telle qu’amendée, modifiée, bonifiée ou remplacée de temps à autre, laquelle est mise à votre disposition sur notre Site Internet (à l’adresse suivante : https://fizz.ca/fr/politique-vie-privee) ou dont copie vous est remise en vous adressant à notre service à la clientèle par courriel à l’adresse suivante (à [email protected]).  
• Renseignement personnel ou Renseignement se rapporte à toute information concernant un individu identifiable. Dans le cadre de la présente Politique, cette expression peut par exemple désigner votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique ainsi que les renseignements relatifs à votre âge, sexe, ou opinions.  
   
• Représentant autorisé veut dire tout ayant droit, mandataire, tuteur, conseiller, curateur, conseiller légal ou autre représentant.  
   
• Sites Internet ou Site signifie l’un ou l’autre des sites Internet que nous contrôlons, notamment: Fizz.ca, zone.Fizz.ca et transactionnels disponibles sur l’un ou l’autre de ces Sites, les plateformes de média sociaux, de services mobiles ou les applications spécialisées voire le Forum.  
   
• Témoin (cookie) désigne un petit fichier de données pouvant s’inscrire sur le disque dur de votre ordinateur, la mémoire de votre téléphone ou tablette lorsque vous naviguez sur Internet. 
   
• Vous désigne tous les utilisateurs de nos Sites Internet que vous vous soyez (ou non) procuré nos biens, produits et services et, lorsque le contexte le requiert, vos Représentants autorisés.   

 

2 - Peut-on tracer votre utilisation de nos sites et connaître vos habitudes?

Lorsque vous naviguez sur nos Sites ou utilisez nos services Internet des Témoins et Balises Pixel sont automatiquement transmis par notre serveur vers le navigateur (Chrome, Internet Explorer, Safari, Firefox, etc.) de votre appareil et s’inscrivent sur le disque dur ou la mémoire de votre appareil et y sont archivés. Des Témoins sont aussi envoyés des serveurs de nos Partenaires de confiance (dont google.com, doubleclick.net, invitemedia.com, admeld.com, googlesyndication.com, googletagmanager.com ou googleadservices.com, Facebook.com,  ads.linkedin.com, platform.twitter.com, .krxd.net, amazon.com, twitch.tv, bing.com).  

2.1 - Quels témoins et balises pixel sont utilisés et à quoi servent-ils? 

Lorsque vous visitez nos Sites, des Témoins statistiques, tels que les témoins ou les Balises Pixel de  Google Analytics, Facebook et Twitter recueillent votre adresse IP (ou le numéro d’identifiant unique de votre appareil) pour nous permettre de générer des données agrégées et des statistiques sur la façon dont vous visitez nos Sites, de même que de nous indiquer les erreurs présentes sur le Site, d’analyser l’affluence sur ceux-ci et ultimement de les améliorer afin de mieux répondre à vos besoins. Des Balises Pixel sont aussi utilisées sur nos Sites et dans les courriels au format HTML afin de comptabiliser le nombre de messages électroniques effectivement ouverts et lus. Toutes ces données ainsi collectées ne le sont que sous forme agrégée. Elles ne nous permettent pas de vous identifier et ne sont utilisées qu’afin d'améliorer les pages de nos Sites et les courriels envoyés à notre clientèle.   

Des Témoins fonctionnels collectent votre adresse IP (ou le numéro d’identifiant unique de votre appareil) ainsi que des données sur votre navigateur (à savoir les fonctions de langue, le fuseau horaire et le module d’extensions), et ce, afin de vous proposer ces données par défaut lors de vos visites subséquentes de nos Sites. Ce faisant, ces Témoins nous permettent de vous servir plus efficacement en modelant les pages que vous visitez en fonction de vos préférences et en évitant que vous ayez à saisir, de façon récurrente, certains paramètres qui vous sont propres (par exemple votre mot de passe lors de chaque transaction ou accès à une zone restreinte). 

Des Témoins publicitaires et des Balises Pixel, quant à eux, nous permettent de cibler, de façon anonyme, vos préférences et champs d’intérêt. Ces témoins et balises pixel recueillent votre adresse IP (ou numéro d’identifiant unique de votre appareil) et des données sur votre navigateur (soit votre historique d’utilisation de nos Sites), voire des données d’usage de votre dossier client pour nous permettre : (i) de prendre connaissance des éléments et pages que vous consultez, de même que de vos interactions avec nos publicités; (ii) de nous aider à estimer la taille de notre audience; (iii) de personnaliser, en fonction de votre lieu géographique et de vos centres d’intérêt, les publicités qui vous sont diffusées au moment de votre visite de notre Site ou de sites que vous visitez; (iv) d’éviter que des publicités que vous avez déjà vues vous soient rediffusées ; et (v) de maximiser l’efficacité de nos campagnes publicitaires en vous diffusant des publicités qui sont adaptées à vos goûts et besoins. Dans l’un ou l’autre de ces cas, ces Témoins et Balises Pixel ne sont pas utilisés pour lier votre identité à vos activités en ligne par Fizz.ca. 

Finalement, dans certains cas particuliers, nous utilisons des Témoins de connexion ainsi que des Témoins d’état de session. Les Témoins de connexion sont présents sur nos Sites et gardent en mémoire des Renseignements relatifs à l’appareil des clients (soit leur adresse IP ou le numéro d’identifiant unique de leur téléphone) et les informations saisies antérieurement (soit l’adresse courriel et le mot de passe crypté) afin de leur proposer ces informations lorsque ceux-ci se connectent de nouveau par le biais du même appareil. Ces Témoins sont aussi présents dans les zones sécurisées de nos Sites et retiennent les Renseignements inscrits volontairement (tels le nom, l’adresse postale), permettant ainsi de faire la liaison avec le compte-client de nos clients de passer d’une page à l’autre et de compléter toute transaction faite en ligne.

Pour leur part, les Témoins de session assurent le bon fonctionnement de nos Sites en maintenant, par exemple, une session active ou encore le contenu d’un panier d'achat jusqu'à ce que l’achat soit complété ou que la session soit fermée.    

2.2 - Comment pouvez-vous refuser ou empêcher la création ou l’archivage de Témoins et des Balises Pixel? 

Sauf action expresse de votre part, nous considérons que vous consentez à l’usage de Témoins et des Balises Pixel.  

À partir de votre Navigateur, vous pouvez en tout temps désactiver entièrement la fonctionnalité qui conserve ou archive les témoins ou « cookies », ce qui aura un effet également sur les Balises Pixel.  

Pour désactiver les témoins sur votre navigateur Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr 

Pour désactiver les témoins sur votre navigateur Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-CA/internet-explorer/delete-manage-cookies#ie=ie-11

Pour désactiver les témoins sur votre navigateur Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies  

Pour désactiver les témoins sur votre navigateur Edge : http://windows.microsoft.com/fr-ca/windows-10/edge-privacy-faq  

Pour désactiver les témoins sur votre navigateur Safari (IOS) : http://support.apple.com/fr-fr/ht1677  

Pour désactiver les témoins sur votre navigateur Safari (Mac) : https://support.apple.com/fr-ca/guide/safari/sfri11471/mac

Pour désactiver les témoins sur le navigateur de votre téléphone mobile, nous vous invitons à consulter soit le guide de l’utilisateur de votre téléphone mobile, soit les pages des sites Internet du navigateur Internet utilisé sur votre téléphone mobile ou sur votre tablette. 

Si vous choisissez de désactiver complètement cette fonctionnalité de votre Navigateur, vous pourrez tout de même accéder à l’information se trouvant sur les Sites de Fizz.ca. Cependant, il se peut que vous ne puissiez plus profiter de certaines fonctionnalités avancées des Sites de Fizz.ca, lesquelles requièrent le type de reconnaissance ou d’identification provenant de ces témoins. Si vous rencontrez des difficultés de navigation suite à ces changements, veuillez contacter le service technique de Fizz.ca. 

2.3 - Qui sont les partenaires de confiance et que font-ils?

Nous utilisons les services de nos Partenaires de confiance (Google) pour établir et analyser votre utilisation de nos Sites, et ce, afin d'en améliorer en permanence la qualité. Dans ce cas, seules des données agrégées d’activités ou d’historique de navigation sont utilisés et conservées que par nous.  

Cette collecte inclut principalement le nom de domaine, l’adresse IP, le type de navigateur et de système que vous utilisez, la langue de votre navigateur, votre localisation géographique, votre requête, vos intérêts et vos préférences.  

Nous utilisons aussi les services de Salesforce pour notre plateforme de gestion des données, afin de pouvoir catégoriser nos visiteurs de Sites, et aussi pour proposer des publicités plus adaptées sur d’autres sites internet de certaines filiales, le tout en fonction de données anonymisées (courriel, numéro de téléphone et usage).

Nous utilisons également les services de Google (AdWords) et Facebook qui peuvent vous proposer, de façon anonyme des publicités de nos produits, suite à la visite de notre Site Internet.

Lorsque vous utilisez l’authentification unique de nos Partenaires de Confiance (soit Facebook, Google, LinkedIn, Twitch, Amazon, Instagram) pour vous connecter au Site, nous pourrions recevoir certaines informations comme votre adresse courriel, de même que les informations de votre profil public qui comprend votre nom, la photo de profil, votre tranche d’âge, sexe, langue pays et d’autres informations publiques. Fizz.ca n’exigera pas que vous utilisiez ces services pour vous authentifier. Si vous souhaitez contrôler l’information partagée vous pouvez obtenir plus d’informations sur les pages suivantes :

• Facebook : https://www.facebook.com/settings/?tab=applications
• Google : https://myaccount.google.com/intro/privacy
• LinkedIn : https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy
• Twitch : https://www.twitch.tv/p/legal/privacy-policy/
• Amazon : https://www.amazon.ca/gp/help/customer/display.html/ref=footer_privacy?ie=UTF8&nodeId=918814
• Instagram : https://help.instagram.com/519522125107875

Les données que peuvent recueillir nos Partenaires de confiance sont dites « non sensibles » et sont sous une forme dépersonnalisée. De plus, sachez que nos Partenaires de confiance adhérent aux principes reconnus de protection des renseignements personnels et doivent aussi respecter leurs propres politiques en matière de protection de la vie privée. À cet effet, nous vous invitons à consulter leurs pages Web indiquées précédemment ou encore pour Salesforce : https://www.salesforce.com/products/marketing-cloud/sfmc/salesforce-dmp-privacy/?mc=DMP 

2.4 - Comment refuser ou empêcher que ces Partenaires de confiance collectent des Renseignements à votre égard?

Si vous souhaitez que la fonctionnalité « cookies de remarketing » soit désactivée sur les pages de nos Partenaires de confiance, vous pouvez effectuer une demande d'exclusion auprès d’eux. Par exemple, une visite du site de Google (http://www.google.com/settings/ads) vous permettra de désactiver la diffusion d'annonces par centres d'intérêt sur le site de ce partenaire, vous pourrez faire de même avec Facebook (https://www.facebook.com/about/ads). 

En ce qui a trait aux témoins temporaires d’analyse de Google Analytics, vous pouvez bloquer la collecte de vos données par l’intermédiaire du lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/.

Pour Salesforce, vous pourrez trouver les informations à cette adresse : https://www.salesforce.com/products/marketing-cloud/sfmc/salesforce-dmp-consumer-choice/  

Ces désactivations ne viendront pas éliminer la diffusion de publicités, mais permettront plutôt de ne plus recevoir d’annonces ciblées. 

 

3 - Est-ce que d'autres renseignements sont collectés à votre sujet?

En sus des Renseignements colligés par le biais de Témoins et de Balises Pixel, nous recueillons, avec votre consentement, d’autres Renseignements que vous nous communiquez par le biais de nos Sites, et lorsque vous contribuez à notre Forum.  

3.1 - Finalité de la collecte, de l’utilisation et de la communication de renseignements personnels

Généralement, les Renseignements recueillis sur nos Sites le sont afin de : 

• Nous permettre de répondre à vos questions; 
• Vous facturer pour les biens, produits ou services fournis. 
• Pour établir, des profils de clients de façon anonymisée afin de démarcher de nouveaux clients ayant le même profil que celui de nos clients;
• Avec votre consentement, qui pourra être explicite ou implicite selon les circonstances, vous faire parvenir des renseignements sur nos produits, des offres et promotions publicitaires; et  
• Vous inscrire et participer au Forum; 
• Vous permettre de participer à nos promotions et concours; 
• Vous enregistrer sur une zone sécuritaire cryptée; 
• Traiter une commande; 

3.1 - Personnes âgées de 13 ans et moins

Nous ne visons pas à collecter, utiliser ou communiquer des renseignements concernant les personnes âgées de moins de 13 ans. Si toutefois une situation survenait où la présente Politique n’était pas respectée, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées fournies à l’article 8.

 

4 - Comment changer les modes de communication que nous utilisons pour communiquer avec vous?

Dans le cadre de nos communications avec vous, vous serez invités à choisir un mode de communication par défaut. Sauf communication expresse de votre part, nous considérons que vous approuvez ces préférences de communication. Toutefois, vous pouvez en tout temps les redéfinir ou modifier ces préférences, le tout de la façon prévue à l’article 8.2 ci-après. 

Finalement, veuillez prendre note que nous n'expédions pas de matériel promotionnel aux enfants de moins de 16 ans. Si cela se produit, veuillez communiquer avec nous, de la façon indiquée à l’article 8.2, pour que nous puissions corriger la situation. 

 

5 - Est-ce que nous communiquons vos renseignements personnels à d'autres personnes?

Nous ne communiquons pas vos Renseignements personnels à des tiers ou sociétés affiliées, à moins que ces derniers ne traitent ces Renseignements pour notre compte, selon nos instructions, en vertu d’ententes de service ou de mandats et dans le respect de la présente Politique et des lois. À cet effet, lorsque nous leur transférons certains de vos Renseignements personnels, nous veillons à conclure, au préalable avec eux, des ententes qui prévoient la prise de mesure de sécurité adéquate à la protection de vos Renseignements personnels. Ces ententes comprennent notamment des représentations et garanties à l’effet que ces tiers et sociétés affiliées assureront la protection et la confidentialité de vos Renseignements personnels et ne les utiliseront pas à des fins autres que celles pour lesquelles ces Renseignements leur sont communiqués. Advenant que ces tiers ou sociétés affiliées soient situés à l’étranger, ces ententes prévoient un engagement de leur part à préserver la confidentialité et la sécurité de vos Renseignements personnels, selon les normes et standards prévus à la Loi. Nonobstant ce qui précède, il est possible que, dans certains cas, les lois en vigueur dans ces juridictions étrangères puissent permettre la communication de vos Renseignements personnels à des autorités gouvernementales, judiciaires et quasi-judiciaires de ces juridictions.   

Afin d'assurer la protection des Renseignements personnels, vous pouvez être tenu de fournir des preuves d'identification suffisantes à ces tiers ou sociétés affiliées pour que ceux-ci puissent autoriser l'accès à votre dossier et vous renseigner sur l'existence, l'utilisation et la communication qui est faite de vos Renseignements personnels. 

 

6 - Quelles sont les mesures de sécurité que nous utilisons pour protéger vos renseignements personnels?

Les serveurs supportant nos Sites sont conçus de façon à assurer une navigation sécuritaire. Ceux-ci sont munis de mécanismes offrant une protection entre autre contre l’accès non autorisé à vos renseignements personnels. De plus, tout renseignement transmis par le biais de nos Sites sont protégés par un procédé de chiffrement. 

De plus, lorsque vous effectuez des transactions en ligne, nous utilisons la technologie « SSL » (Secured Socket Layer), qui crypte vos renseignements personnels de façon à en sécuriser la transmission ou l'échange. Afin de garantir que vous avez accès à notre serveur sécurisé avant de soumettre des Informations de crédit ou autres renseignements. Si vous voyez une clé intacte ou un cadenas fermé (selon votre navigateur), alors SSL est activé.  

Afin de confirmer la sécurité, examinez l’adresse URL ou la barre d’adresse de votre navigateur. Si vous avez accédé à un serveur sécurisé, les premiers caractères de l’adresse dans cette ligne devraient passer de « http » à « https ». Si, pour quelque motif que ce soit, vous ne pouvez accéder au serveur sécurisé ou que vous ne vous sentez pas suffisamment à l’aise pour magasiner en ligne sur l’un de nos Sites, n’hésitez pas à faire votre commande auprès de notre service à la clientèle. 

Toutefois, malgré ces mesures, toute divulgation, communication ou diffusion de renseignements sur Internet ou ailleurs comporte des risques. Ainsi, malgré toutes les mesures de sécurité que nous employons pour réduire au maximum la survenance de tels incidents, nous ne pouvons certifier que nos systèmes seront exempts d’erreur, de vulnérabilités et complètement imperméable aux interceptions, vols ou diffusions illicites ou encore aux bris de confidentialité sous quelque forme que ce soit.  

Dans certains cas, vos renseignements peuvent être interceptés par des tiers dont les intentions nous sont inconnues.  Dans d’autres cas, des voleurs d’identité peuvent envoyer des messages électroniques frauduleux afin de vous amener par la ruse à révéler des renseignements personnels ou financiers (cette pratique est appelée « hameçonnage »). À cet effet, si vous recevez un courriel qui semble avoir été envoyé par nous pour vous demander des Renseignements personnels, ne répondez pas. Nous ne vous demanderons jamais le mot de passe de votre compte, votre nom d’utilisateur, des renseignements relatifs à votre carte de crédit ou d’autres renseignements de même nature par voie de courriel, ou de message texte.  

Si vous avez reçu un courriel suspect ou que vous avez fourni des renseignements personnels en réponse à un tel courriel, message texte ou autrement, ou dans une fenêtre contextuelle ou un faux site Web prétendant être affilié à nous, veuillez nous contacter soit en remplissant le formulaire à l’adresse Internet suivante : https://zone.fizz.ca/dce/customer-ui-prod/#/account/contact-us  soit en nous écrivant à l’adresse courriel suivante : [email protected]. 

Lorsque vous utilisez un appareil ou un réseau partagé par plusieurs personnes (bibliothèque, café Internet, modem sans fil, clé 3G, etc.), n'oubliez pas de toujours bien fermer votre session sécurisée ou espace transactionnel que vous avez ouvert sur l’un de nos sites Internet en cliquant sur le bouton « Fermer la session » ou « Quitter la page ». En effet, si vous omettez de fermer votre session, un utilisateur subséquent de l’appareil ou du réseau partagé pourrait arriver à s’y connecter et, de ce fait, accéder à certains renseignements personnels vous concernant. Pareillement, si vous effectuez des opérations qui nécessitent un accès sécurisé, videz, autant que possible, la mémoire cache de l’ordinateur et supprimez l’historique de navigation.  

Finalement, il est indispensable que vous assuriez le maintien de la confidentialité de vos données d'identification, de vos codes d'accès et de vos mots de passe. À cet effet, nous vous recommandons très fortement d’opter pour des mots de passe complexes (composés d’une combinaison de chiffres, de lettre minuscules et majuscules et de caractères spéciaux) que seul vous connaitrez. Nous ne pouvons être tenus responsables d'un usage non autorisé de ceux-ci. Dans l'éventualité où la confidentialité de ces renseignements serait compromise, veuillez changer votre mot de passe en consultant la rubrique 

«Identifiant unique » à l’adresse suivante https://zone.fizz.ca/dce/customer-ui-prod/#/account/profile ou encore en nous avisant le plus rapidement possible. 

 

7 - Qu'advient-t-il des liens ou hyperliens vers des sites que nous ne contrôlons pas?

Nos Sites contiennent parfois des hyperliens qui vous redirigent vers d’autres sites Web, et ce, pour rendre votre navigation Internet plus agréable ou encore pour porter à votre attention certains termes et conditions plus amplement énoncés sur ces sites. À cet effet, veuillez noter que nous n’assumons aucune responsabilité, notamment en matière de vie privée, de sécurité ou de confidentialité au-delà des Sites que nous contrôlons directement. 

 

8 - Comment pouvez-vous nous rejoindre?

Vous pouvez communiquer avec nous par courriel, par courrier ou sur nos Sites Internet.  

8.1 - Questions et commentaires

Pour toute question, commentaire ou information d’ordre général, nous vous invitons à communiquer avec nous à :  

Officier responsable de protection des renseignements personnels
Fizz.ca
612 rue Saint-Jacques Ouest
Montréal, Québec,
H3C 4M8
[email protected]

8.2 - Modifications des listes d’envois

Si vous souhaitez être ajouté à (ou exclu de) l’une ou de plusieurs de nos listes d’envois ou modifier la façon dont nous communiquons avec vous, vous pouvez nous rejoindre de la façon prévue à l’article 8.1.  

Vous pouvez aussi, sans notre aide, vous abonner à nos listes d’envois de messages électroniques : (i) en choisissant « M’abonner » ou « Subscribe » dans tout message qui vous est envoyé; (ii) en indiquant « Envoyer des courriels », « Envoyer des courriers postaux », « Téléphoner » « Envoyer de message texte » dans un message électronique ou postal envoyé à notre Service à la clientèle; (iii) en cliquant sur le lien d’abonnement dans tout message texte; ou (iv) en communiquant avec nous par téléphone.   

Inversement, si vous souhaitez vous désabonner de ces listes, il vous suffit : (i) de cliquer sur « Me désabonner » ou « Unsubscribe »; (ii) de cliquer sur le lien de désabonnement dans tout message texte qui vous est envoyé; ou (iii) de nous envoyer un message électronique ou postal nous indiquant de : « Ne plus envoyer de courriel », « Ne plus envoyer de courrier postal », « Ne plus téléphoner » ou « Ne plus envoyer de message texte ».  

8.3 - Non-respect de la Politique

Si vous estimez que nous ne respectons pas la présente Politique, nous vous invitons à contacter Officier responsable de protection des renseignements personnels, Fizz.ca 612, rue Saint-Jacques, Montréal (Québec) H3C 4M8 ou encore à l’adresse courriel suivante [email protected]. 

Nous avons établi des mécanismes pour recevoir des plaintes et demandes de renseignements concernant la Politique et des pratiques pour y donner suite. Nos représentants sont informés des procédures à suivre dès que vous leur exprimerez le désir de porter plainte. Nous ferons ensuite enquête sur toute plainte relative au non-respect de la Politique. Si une plainte est jugée fondée, nous prendrons alors sans délai les mesures appropriées pour remédier au non-respect, y compris modifier la Politique et ses pratiques. Nous veillerons aussi à vous informer du résultat de l’enquête relative à toute plainte.