Modalités d'utilisation

 

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Si vous n'êtes pas en accord avec ces Modalités d'utilisation et avec la Politique, vous êtes prié de ne pas naviguer sur le Sites Web ni de consulter son contenu. Il vous incombe de relire régulièrement les présentes Modalités d'utilisation et la Politique. 

 

Remarques générales

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Utilisation du Site Web

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Marques de commerce et droits d'auteur


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De plus, toutes les marques de commerce, enregistrées ou non, et tous les noms commerciaux (collectivement les « Marques ») contenus sur le présent Site Web nous appartiennent, ou appartiennent au titulaire respectif qui nous a valablement consenti le droit et l'autorisation de les utiliser. 


Nétiquette 


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Communications
Si vous nous faites parvenir des notes ou des messages, si vous affichez des messages sur le babillard électronique, si vous nous proposez des idées, faites des suggestions, présentez des concepts ou soumettez d'autres messages à l'aide du Site Web, vous nous cédez du fait même tous vos droits sur ceux-ci et renoncez à tous les droits moraux qui s'y rattachent pour la durée du droit, à perpétuité, de manière irrévocable, partout dans le monde. Par conséquent, vous nous donnez le droit de les publier, sous quelque forme que ce soit, y compris, notamment, à des fins de promotion et de publicité.


Liens avec d'autres sites


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Confidentialité


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Exonération / limite de responsabilité


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Droit applicable


Les présentes Modalités d'utilisation sont régies par le droit applicable dans la province de Québec, et tout litige devra être soumis aux tribunaux compétents de la province de Québec, dans le district de Montréal. Si l'une quelconque des dispositions des présentes Modalités d'utilisation est jugée non valide par un tribunal compétent, cela n'aura pas pour effet de rendre non valide toutes les autres dispositions, la disposition non valide devant être dissociée des autres dispositions des présentes Modalités d'utilisation, qui demeureront en vigueur.


Si vous subissez un quelconque préjudice ou que vous êtes en désaccord, de quelque façon que ce soit, avec les dispositions des présentes Modalités d'utilisation, votre seul recours est de quitter le présent Site Web. 


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